[Archives Centrales] Encyclopédie Politique d'Ascensus

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Encyclopédie Politique d'Ascensus :

0) Introduction Générale

I) Les pouvoirs Centraux

[indent]25[/indent]A) Le Sénat et les Commissions

[indent]50[/indent]1) Les Sénateurs
[indent]50[/indent]2) Les Formations
[indent]50[/indent]3) Les Commissions Permanentes Sénatoriales
[indent]50[/indent]4) La Commission Coordinatrice
[indent]50[/indent]5) L'Auxiliaire Juridique du Sénat
[indent]50[/indent]Annexe) Liste des Commissions Permanentes Sénatoriales

[indent]25[/indent]B) Les Administrations Annexes

[indent]50[/indent]1) Le Prétoire
[indent]75[/indent]a) Le préfet du Prétoire
[indent]75[/indent]b) Conseil Prétorien de Surveillance Publique
[indent]75[/indent]c) Conseil Prétorien de Cohérence Juridique

[indent]50[/indent]2) Les Bureaux de la Coordination
[indent]75[/indent]a) Le Secrétariat de la Coordination
[indent]75[/indent]b) Le Bureau d'Étude des Lois
[indent]75[/indent]c) Le Bureau d'Étude Diplomatique
[indent]75[/indent]d) Le Bureau d'Étude Militaire

[indent]50[/indent]4) L'Organisme de Sureté Républicaine
[indent]75[/indent]a) Le Conseil des Recteurs
[indent]75[/indent]b) Le Directoire Militaire
[indent]75[/indent]c) Le Département Intérieur
[indent]100[/indent]c-1) La Pacification Intérieure
[indent]100[/indent]c-2) La Garde Prétorienne
[indent]100[/indent]c-3) L’Agence de Renseignement à la Sureté Intérieure (ARSI)
[indent]100[/indent]c-4) La Rectification Républicaine

[indent]75[/indent]e) Le Département Extérieur
[indent]100[/indent]e-1) L’Agence des Renseignements Extérieurs (ARE)
[indent]100[/indent]e-2) L'Agence des Contre-Mesures Intérieures (ACMI)
[indent]100[/indent]e-3) L' Agence Diplomatique

[indent]25[/indent]C) Le Directoire Économique
[indent]25[/indent]D) La Justice et l'Inquisition

II) Les pouvoirs Subsidiaires

[indent]25[/indent]A) Les Conseils Administratifs de Coordination Régionale
[indent]25[/indent]B) Les Conseils Régionaux Plébéiens
[indent]25[/indent]C) Les Administrateurs Communaux

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0) Introduction Générale:

Ascensus est une république aristocratique. Elle fait suite à la chute de la monarchie, dans les premiers siècles avant J-C, alors gouvernée par des aristocrates de naissance, dont faisait partit le roi. Depuis, l'aristocratie en est une non de naissance mais de savoirs et de conformités. Ainsi, les concours, organisés aujourd'hui par les Haute Ecole des Sciences Humaines (HESH) sont le moyen le plus utilisé pour nommer les gouvernants.

Le Droit était à l'origine de la République peu écrit, et était plus un moyen de régler une situation problématique, qu'un cadre. Il est par la suite devenu totalement écrit. Aussi au cours du 20^ém siècle, de nouvelles institutions sont apparues. Le Prétoire par exemple, qui a pour mission originelle de surveiller la bonne application des procédures publiques. Plus tard est venu la mission d'assurer la cohérence du Droit par une seconde sous-entité. Vers le début du 20^ém les Juges avaient en effet de grands pouvoirs puisqu'il existait de nombreux textes se contredisant, dont les plus anciens n'avaient pas étés abrogés, et il suffisait alors au Juge de choisir lequel il voulait appliquer. Des cas choquants en Ascensus, où le Juge n'est que lecteur de la loi, sa marge d’interprétation est limitée et le pays ne reconnait pas la jurisprudence.

La subsidiarité est un principe quasi inexistant, dans un système ou les subdivisions doivent soit collaborer avec l'échelon supérieur soit lui obéir. Toutefois, il est reconnu une liberté d'organisation politique au niveau des communes et en partie des régions, reliquat de l'ancienne organisation impériale.

La séparation des pouvoirs repose moins sur le triptyque classique Executif - Legislatif - Judiciaire, que sur un ensemble d'acteurs spécialisés, à différentes étapes protocolaires ou fonctions. Ainsi pour un Ascensuséen, le Sénat et les Commissions sont un seul groupe, dirigeant. Le Sénat est assez homogène, et débat puis vote les lois proposées presque exclusivement par les Commissions (plutôt qu'un Sénateur) élues par et parmi les Sénateurs. Même si un observateur extérieur pourrait suggérer que les Commissions ont l'exclusivité de veiller à la bonne application des lois. La Justice en revanche, est farouchement séparée depuis le début de la République. Ses salaires et consommations intermédiaires sont subventionnées obligatoirement par l'Etat (au nom de la collectivité) et ont préséance sur les autres dépenses.

Le récent cloisonnement du pouvoir économique et politique fait suite à une période de planisme, où trésor public équivalait à bénéfice des entreprises, et où la corruption était courante. Cette période à d'ailleurs vu naître la Commission à la Répression des Fraudes et de la Corruption en tant que Commission Permanente. Cela n'a pas entraîné directement la fin du planisme, mais la création d'une nouvelle élite, séparant la gestion macro-économique de l'économie, et la gestion micro-économique des entreprises. Cette nouvelle élite est venu remplacer les très nombreuses commissions de planifications. Ce sont les membres des Conseils d'Administrations, pour 49% sur concours, pouvant toucher des bonus divers, et pour 51% des représentants de l'Etat. Avec cela s'est ajouté bien entendu un système moderne et détaillé de comptabilité et d’impôts. Le pays est donc passé d'un capitalisme d'Etat sauvage, imposant ses volontés sur l'appareil productif, à un capitalisme d'Etat plus protocolaire et chiffré, imposant sa volonté sur l'appareil productif. Désormais indirectement, puisque les conseils d'administrations, de même milieu social que le Sénat, sont à l'écoute de celui-ci, qui n'intervint toutefois qu'en derniers recours. De même, les prélèvements sont passés d'arbitraires à formels, n'étant ainsi plus une éventuelle sanction punitive.

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I) Les pouvoirs Centraux :

I - A) Le Sénat :

Le Sénat est crée dans les premiers siècles avant J-C, lors de la ratification du Corpus Politique de Fondation de la République Sénatoriale d'Ascensus. Il fait suite à une monarchie élective et viens remplacer le Conseil Aristocratique. Ses prérogatives sont définies par exclusions : les mœurs et la Justice (ainsi que son budget) ne relève pas de ses compétences. Toutefois, la Démographie ayant été reconnue comme un compétence d'Etat au cours du 19^ém siècle, et la production culturelle ayant été industrialisée vers la fin du 20^ém, le champ des mœurs s'est relativement réduit.

Tout les Sénateurs peuvent débattre des lois en demandant par avance une prise de parole auprès du Conseil Administratif du Sénat. Et également demander l'organisation de commissions spéciales ou de commissions d'enquêtes.

Le Conseil Administratif se charge aussi de l'application des procédures selon les modalités précisées par le Corpus Politique de Fonctionnement du Sénat. Le Conseil d'Organisation du Sénat organise les séances et le respect du Grand Protocole. Les Huissiers maintiennent le calme et assistent les Sénateurs. Et les Greffiers enregistrent les débats et vérifient les temps de parole.


1) Les Sénateurs :

Devenir Sénateur est une vocation de longue date, l'aboutissement d'une carrière dirons d'autres. L'attribution de la citoyenneté permet de candidater aux concours d'Administrateurs Communal puis après ce mandat, Administrateur Régional. Ces mandats, nommés Cursus Honorum sont les prérequis pour candidater au concours de Sénateur. Il faut toutefois ne pas avoir fait parti d'un Conseil Régional Plébéien, avoir un casier judiciaire vierge, être médicalement apte, ne ps être sous tutelle (demande de la famille et avec avis médical pour sénilité), ne pas avoir exercé d'activité syndicales, et avoir la nationalité ascensuséenne, avant et tout au long de sa fonction de Sénateur.

Dans ces conditions seulement, et si vous faites partis des 10% les mieux classés d'une promotion (une par an) vous aurez enfin l'honneur de faire partit de l'Album Officiel. Ce Registre datant des origines de la République recense les personnes pouvant effectivement être Sénateurs. Mais pour cela, il faudra attendre qu'un Sénateur (nommé à vie) décède, être dans la promotion encore en vie la plus ancienne, et espérer que ceux ayant obtenus un meilleur résultat que vous soient décédés ou déjà Sénateurs.

Les Sénateurs sont nommés à vie et ne peuvent démissionner sauf faute grave tel que ne plus remplir les prérequis nécéssaires. Les Sénateurs sont donc protégés de conflits d’intérêts, dont la gestion économique directe depuis mi 20^ém siècle, préparés pour cela tout au long de leur vie, jouissant de décennies d’expérience politique de par leur age, ils sont 1000 fonctionnaires-rois.


2) Les Formations :

Afin de garantir l'indépendance des Sénateurs, et favoriser le consensus plutôt que la désunion, les partis politiques sont interdits, et ce même dans la société civile. Il existe toutefois au sein du Sénat des Formations. Ces Formations sont des groupements de Sénateurs, qui peuvent librement aller et venir dans autant de Formations qu'ils veulent, tant qu'ils le signalent au Conseil Administratif du Sénat. Ces Formations peuvent se regrouper autour de vision politiques, d’intérêts, ou de problématiques particulières. Le Sénat étant toutefois sociologiquement assez homogène, il existe peu de divisions politiques.

De manière générale ces regroupements de Sénateurs s'organisent plus ou moins en lobbys et peuvent rédiger des rapports pour des Commissions ou faire intervenir des experts.


3) Les Commissions Permanentes Sénatoriales :

Les 16 Commissions Permanentes font office de gouvernement. Elles sont élues par et parmi les Sénateurs en fonction de la règle du Corpus Politique de Concorde Sénatoriale. C'est-à-dire la à la proportion des Sénateurs au sein d'une Formations dépassant 10% des Sénateurs, par rapport au total des Sénateurs au sein des Formations. Cela au sein de chaque Commission, et pour la répartition des postes de Commissaires. Du fait de la forte homogénéité du Sénat les tractations pour les postes de Commissaires sont généralement courtes bien que le Coordinateur Central puisse être amené à trancher de manière informelle en discutant avec les différents présidents de Formations. Ce système oblige au consensus.

Les Commissions peuvent subir une motion de Censure si 10% des Sénateurs la signe, et que 60% votent pour.
Leur Commissaire est donc forcé de démissionner si elle aboutit. Toutefois les Commissaires peuvent également subir individuellement une motion de censure. En pratique, les Commissions sont rarement renouvelées. Cela se fait lorsque les décalages entre les anciennes proportions des Formations et les nouvelles sont trop grandes. Cela se modifie lentement étant donné la nomination à vie des Sénateurs. En moyenne, une motion de censure sur une Commission arrive une fois par décennie.

Les Commissions peuvent faire des projets de lois, rédigé avec l'assistance de l'Auxiliaire Juridique du Sénat. Les rapports entre Commission et Commissaire sont équilibrés. En effet leur Commissaire doit contresigner tout projet de loi. Et en contrepartie, la Commission peut censurer son Commissaire par un vote à 60%. Elles travaillent parfois avec l'Office des lois de la Commission Coordinatrice sur des projets établis de manière bilatérale.
Les Sénateurs non membre d'une Commission débattrons, et voterons par la suite ces lois. Leurs prérogatives sont précises et ne peuvent pas empiéter sur le travail d'autres Commissions. Pour autant bien souvent des Commissions Mixtes sont formées sur des projets précis.

De plus, les Commissions enregistrent les propositions de loi qui émanent des Sénateurs (bien que cela soit rare) et qui correspondent à leur domaine de compétence. Elles peuvent l'annuler ou l'amender avant de la présenter au Sénat. De la même manière, elles peuvent donner un Avis Consultatif sur les projets de loi qui émanent du Coordinateur Central.

Il arrive cependant qu'une Commission travail sur un projet de manière complètement indépendante des autres Commissions ou du Coordinateur Central. La réunion hebdomadaire de tous les Commissaires avec le Coordinateur Central permet d'éviter ce genre d'initiatives et de donner une cohérence à la politique générale du gouvernement. Les Commissaires sont forcés de travailler entre eux et avec le Coordinateur malgré leur bord politique éventuellement divergents dû au Corpus Politique de Concorde Sénatoriale.

Note : La Commission à la Diplomatie (aillant par ailleurs la compétence militaire) et la Commission aux Échanges Économiques et Humains ont un avis consultatif, leur Commissaire est nommé par le Coordinateur Central, et il ne préside pas la Commission mais dépend bien de la Commission Coordinatrice. Les Questeurs du Sénat sont une Commission similaire aux autres, la plus ancienne de la République. Elle est chargée de l'établissement et la surveillance du Budget, tandis que la Commission à la Planification Économique et Aux Finances s'occupe entre autres de l'établissement des impôts, taxes, et de leur bon prélèvements.


4) La Commission Coordinatrice :

La Commission Coordinatrice est composée de l'ensemble des Commissaires des Commissions Permanentes. Elle est présidée par le Coordinateur Central et du Commissaire à la Diplomatie qu'il a nommé. La Commission Coordinatrice vise à instaurer une cohérence entre les différentes Commissions, à préparer des réformes d'envergure, et à donner une direction à l'action gouvernementale.

La Commission Coordinatrice forme ainsi l'équivalent d'un cabinet ministériel imposé au Coordinateur Central par le Corpus Politique de Concorde Sénatoriale. Tous doivent travailler ensemble malgré leur appartenance politique éventuellement différente. Ainsi tout se joue sur un juste équilibre : si les Commissaires peuvent se passer de l'appui du Coordinateur, leurs projets de loi peuvent être bloqués par le Droit d'intersession du Coordinateur Central qui fait office de droit de veto et, réciproquement, si le Coordinateur présente un projet de loi, le Commissaire et la Commission concernée peuvent y apposer des amendements.

Le Coordinateur Central dispose aussi de la Prérogative du Coordinateur, lui permettant d'imposer un vote sans débat au Sénat, et de la Prérogative Binaire, invalidant la comptabilisation des votes blancs. Cette dernière peut être utilisée avant ou après le vote tant que les résultats n'ont pas étés dévoilés, ce qui a parfois donné lieux à des retournements de situation dans l'histoire législative du pays.


5) L'Auxiliaire Juridique du Sénat :

Créer au début du 20^ém siécle l’Auxiliaire Juridique est un des organes les plus importants du Sénat. Composé de juristes sélectionnés sur concours, l'Auxiliaire Juridique assiste le travail des Commissions permanentes dans la rédaction des lois et il veille au respect des législations antérieures. Il travaille ainsi souvent avec l'Office des Lois de la Commission Coordinatrice dont le rôle et similaire. Il peut également faire appel au Conseil Prétorien de Cohérence Juridique pour régler des problèmes importants en matière juridique. Son rôle est celui d'assistant à la mise en forme de la loi et l’Auxiliaire Juridique ne peut émettre aucun avis sur les lois en cours d'élaboration. Ce travail est fait en amont et en aval par le Conseil Prétorien de Cohérence Juridique.


Annexe) Commissions Permanentes Sénatoriales :

• Commission Coordinatrice
• Questeurs du Sénat
• Commission à la Diplomatie
• Commission aux Échanges Économiques et Humains
• Commission au Pénal
• Commission à la Paix Sociale
• Commission à la Santé et la Solidarité
• Commission à la Gestion des Ressources Naturelles
• Commission aux Infrastructures Économiques et à l'Harmonie Inter-Écosystémique
• Commission aux Infrastructures du Savoir et de l'Information
• Commission à la Planification Économique et Aux Finances
• Commission à la Prospection Économique
• Commission aux Réglementations Sanitaires et Hygiène, Sécurité, et Environnement
• Commission à la Répression des Fraudes et de la Corruption
• Commission à la Protection des Libertés et de l'Éthique
• Commission à la Culture et aux Biens Publics
• Commission à la Réforme

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B) Les Administrations Annexes

1) Le Prétoire de la République

Le Prétoire (Praetorianum Republican) est une des institutions les plus anciennes de la République. À la fondation de celle-ci le Prétoire avait la charge de veiller à l'application des procédures publiques, des lois et des traités, via le Conseil Prétorien de Surveillance Publique. Il est également chargé d’entériner les lois via le Préfet du Prétoire. Depuis le début du 20^em siècle son rôle est également de s'assurer de la compatibilité des nouvelles lois ou textes politiques avec les plus anciens, et d'invalider les anciennes lois rendues incompatibles. En effet, il fut une époque où les Juges pouvaient choisir entre des textes contradictoires, chose scandaleuse pour un pays respectant scrupuleusement la légalité au détriment de l'arbitraire. Cette mission est assurée par le Conseil Prétorien de Cohérence Juridique.

La Prétoire de la République est composé de quarante-deux Prétoriens, nommés par différents corps de métiers juridiques, en leur sein. Il est renouvelé tout les 4 ans de moitié. Ils sont regroupés au sein du Conseil Central du Prétoire.

Il peut promulguer des Décrets Prétoriens pour veiller à la bonne application des lois, son rôle est ainsi capital et il peut aussi bien accélérer que ralentir le processus législatif.


a) Le préfet du Prétoire :

Le Préfet du Prétoire est élu 4 ans renouvelables par les Prétoriens.
Le Préfet du Prétoire est considéré comme le second personnage le plus important de la République et il assure à ce titre la Coordination lors d’une vacance de la Commission Coordinatrice. Dans ce cas, il peut présider le Sénat et la Commission Coordinatrice, diriger la diplomatie et es interventions extérieures mais ne dispose pas des droits spécifiques du Premier Coordinateur comme la priorité de parole, le droit d'intersession (veto), la prérogative du Coordinateur (vote sans débat), et la Prérogative Binaire (votes blancs non comptabilisés).

Il rend annuellement des comptes aux Prétoriens et au Sénat dans l'annuel et protocolaire Discours du Prétoire, bien qu'il ne soit responsable que devant les Prétoriens. Il organise les débats au Prétoire, fixe l'ordre du jour, reçoit les demandes des différents conseils du Prétoire et peut assister aux séances du Sénat.

Un de ses pouvoirs les plus important reste l’entérinement des textes votés par le Sénat. Il peut ainsi retarder l'application d'une loi en retardant les Décrets d'Application du Prétoire.
Il peut également organiser la propositions de lois très spécifiques appelées Propositions Prétoriennes. Ces lois ont généralement pour but de trancher une situation juridique floue, rendre le droit plus cohérent, ou permettre une meilleure application d'autres lois.

L'usage de ces différents pouvoirs d'importance dépend grandement de la personnalité du Préfet du Prétoire qui peut décider d'être un simple exécutant dans la chaîne législative comme un agent actif dans la direction du pouvoir politique.


b) Conseil Prétorien de Surveillance Publique :

Le Conseil Prétorien de Surveillance Publique, appelé plus communément la Surveillance veille à la bonne application des textes politiques. Cela va des traités aux lois, en passant par les divers règlements et procédures publiques existantes. Traditionnellement, la Surveillance est également compétente dans le domaine du travail et des divers normes de sécurité, hygiène et environnement, et peut être saisit pour ces domaines. Elle dispose ainsi d'Inspecteurs de la Production et du Travail.

Dans les autres cas la Surveillance ne peut pas être saisie mais elle travaille selon ses propres initiatives. Elle peut interpeller le Conseil Central du Prétoire en déposant des Requêtes Prioritaires pour rapport un manquement aux textes.

Elle peut même saisir la Cour de Justice de la République ou la Haute Cour des Comptes dans des affaires de corruption, violation des Corpus Politiques ou non-respect des procédures. Elle peut faire appel à tout moment à des agents de l'Investigation Judiciaire ou de la Rectification pour mener à bien ses enquêtes.

c) Conseil Prétorien de Cohérence Juridique :

Le Conseil Prétorien de Cohérence Juridique, appelé plus communément la Cohérence assure la validité et la cohérence du droit lors de son écriture. Elle travaille donc de concert avec l'Office des lois, de la Coordination et l'Auxiliaire Juridique du Sénat qui eux, n'ont pas de pouvoir certifiant, mais sont uniquement des assistants. Les lois sont donc écrites avec l'aide de l'Auxiliaire ou l'Office concernée, et dans le même temps certifiées par la Cohérence. Il est toutefois nécessaire que la Cohérence valide les textes finaux.

Elle peut aussi émettre des Arrêtés du Prétoire lorsqu'elle estime que des changements importants sont apparus dans le droit (par lois ou jurisprudence) imposent de légiférer. Elle peut aussi émettre des Avis Consultatifs lorsque elle estime qu’une loi en cours d’élaboration contredit les des précédents textes et qu’elle veut interpeller le pouvoir législatif. Ces arrêtés et ces avis seront lus devant le Sénat lors de Séances Extraordinaires.

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2) Les Bureaux de la Coordination

Les Bureaux de la Coordination sont des bureaux d'experts et de conseillers travaillant pour la Commission Coordinatrice. Certains ont toutefois une telle importance qu'ils travaillent également avec les autres Commissions. Il existe au sein des bureaux une hiérarchie de plusieurs niveaux, de 1 à 4. Les niveaux 4 sont souvent les seuls à parler directement aux Commissions.

a) Le Secrétariat de la Coordination : s'occupe des relations entre la Coordination et le Sénat, notamment dans l'organisation des débats internes entre les Commissions et les différents Bureaux.

b) Le Bureau d'Étude des Lois : est composé de juristes qualifiés et aide avant tout les Commissions et la Coordination dans l'élaboration et la rédaction des projets de loi.

c) Le Bureau d'Étude Diplomatique : conseil le Coordinateur Central dans ses choix diplomatique qu'il discute avec la Commission à la Diplomatie avant de trancher.

d) Le Bureau d'Étude Militaire : supervise les relations entre le Directoire Militaire et la Coordination.